Les réponses des organismes sociaux
Présentation Lien vers « Présentation »
Le volet social des activités indépendantes, en perpétuel mouvement, a parfois besoin d'être précisé de spécificités propres.
Dans la mesure du possible, nos équipes posent aussi des rescrits, interrogations auprès des services URSSAF...
Dans cette zone documentaire, vous y découvrez les réponses obtenues par nos soins.
Réponses ACOSS Lien vers « Réponses ACOSS »
|
|
Cotisations sociales dues par les professionnels remplaçants ayant une très faible activité |
|
|
Déclaration de revenus et CESU |
|
|
Dividendes perçues par un professionnel de santé conventionné |
|
|
Prise en charge des cotisations sociales concernant le régime des PAM exerçant en SEL |
|
|
Prise en charges CPAM des cotisations maladies des revenus HAD et SSIAD |
Réponses RSI Lien vers « Réponses RSI »
|
|
Modalités de calcul des cotisations sociales des praticiens et auxiliaires médicaux |
Fichiers à télécharger
- PDF REPONSE ACOSS – Cotisations sociales dues par les professionnels remplaçants ayant une très faible activité (PDF, nouvelle fenêtre)
- PDF REPONSE ACOSS – Déclaration de revenus et CESU (PDF, nouvelle fenêtre)
- PDF REPONSE ACOSS – Dividendes perçues par un professionnel de santé conventionné (PDF, nouvelle fenêtre)
- PDF REPONSE ACOSS – Prise en charge des cotisations sociales concernant le régime des PAM exerçant en SEL (PDF, nouvelle fenêtre)
- PDF REPONSE ACOSS – Prise en charges CPAM des cotisations maladies des revenus HAD et SSIAD (PDF, nouvelle fenêtre)
- PDF REPONSE RSI – Modalités de calcul des cotisations sociales des praticiens et auxiliaires médicaux (PDF, nouvelle fenêtre)
